Effets des impôts sur le business case
Si votre business case concerne un gouvernement ou une organisation à but non lucratif, la question des impôts est un faux problème. En revanche, pour les compagnies qui ont des taxes à payer, il s’agit d’une question importante.Les résultats des business case « avant impôt » et « après impôt » peuvent être radicalement différents. Voici quelques situations où les impôts ont un impact sur les flux de trésorerie d’un business case :
Les impôts réduisent l’ensemble des gains.
Quand le business case montre les gains ou les entrées nettes de flux de trésorerie, les impôts interviennent pour réduire l’ensemble des gains, parce que les produits d’exploitation et les plus-values sont normalement imposés. Si le taux d’imposition appliqué au revenu total est de , disons, 30%, un gain d’exploitation de 100$ donnera un gain net de 70$ après le paiement des impôts.
Les impôts entraînent également une réduction générale des effets de dépenses et de coûts.
Quand le business case fait apparaître les pertes et les sorties nettes de trésorerie, les impôts ont pour effet d’entraîner une réduction générale des pertes. Une compagnie dont les impôts s’élèvent à hauteur de 30% de ses revenus, verra une perte d’exploitation (ou un coût net) de 100% opérer également une réduction de 30% sur sa dette fiscale. L’effet net d’une perte de 100% sur l’ensemble des flux de trésorerie sera donc de 70%.
Quand le business case comprend des actifs immobilisés, les économies d’impôts réalisées à partir de l’amortissement améliorent le solde final.
Si le business case prend en compte l’acquisition d’actifs immobilisés (par le biais d’un achat ou d’un crédit-bail), les économies d’impôts rendues possibles par l’amortissement peuvent être telles qu’elles augmentent l’ensemble des flux de trésorerie. Les frais d’amortissement en eux-mêmes n’ont pas de conséquence sur les flux de trésorerie : ils représentent une convention comptable qui influence les revenus signalés, mais ne sont pas un vrai flux de trésorerie.Cependant, comme les frais d’amortissement rabaissent ces revenus, ils rabaissent de même les dettes fiscales, qui, elles, concernent les flux de trésorerie.Si une compagnie revendique 100% de frais d’amortissement sur un actif au cours d’une année, et si la compagnie paie d’ordinaire un taux d’imposition de 30% sur ses produits d’exploitation, alors les frais d’amortissement réduisent les impôt+D137s de 30% (autrement dit, les flux nets de trésorerie sont augmentés cette année-là de 30%).
Est-il nécessaire de produire une version « avant impôt » et « après impôt » du business case financier ? Parfois une version est plus appropriée que l’autre ; dans d’autres cas, on requiert les deux versions. Voici quelques facteurs à prendre compte :
Comment sont présentés les projets concurrents ?
Si vos propositions ou vos plans sont en compétition avec d’autres, vous devez être en mesure de comparer directement les résultats que vous escomptez avec ceux des autres, en utilisant la même approche des impôts et de leurs effets. En revanche, si vous décidez de présenter un cas avant impôt, prenez la peine de vérifier ou d’estimer à quoi ressemblerait le même cas après impôt, pour éviter d’oublier des informations qui risqueraient d’avoir leur importance.
Quelle approche (« avant » ou « après » impôts) est susceptible d’intéresser davantage votre public ou auditoire ?
Si ce sont ceux qui ont pour responsabilité de travailler à l’amélioration des profits ou des performances génrales de l’entreprise qui utilisent les résultats de votre analyse, vous devriez très certainement leur présenter une version « après impôt » du projet . Mais, d’un autre côté, si la conformité au budget ou la planification du budget importent également beaucoup, il serait bon d’inclure aussi une version « avant impôt » du business case. Les managers, suivant l’échelon de l’organisation auquel ils se trouvent, trouveront sans doute plus intéressant de connaître le niveau des dépenses réelles ou le chiffre d’affaires que de savoir à combien s’élèveront les bénéfices après décompte des impôts.
Qu’apporte aux résultats du business case le fait d’y ajouter ou au contraire d’ignorer les conséquences que peuvent avoir les impôts ?
Connaître les effets des impôts peut s’avérer très important lorsque différentes options financières sont à l’étude, comme par exemple dans une comparaison « Bail ou achat », ou, lorsque l’on veut comparer un scénario avec crédit-bail et un scénario avec bail d’exploitation.
Dans les situations où les versions avant et après impôt du business case diffèrent en substance – lorsque les effets des impôts sur les résultats généraux sont évidents- , alors la planification même des impôts peut devenir un réel problème de management , et l’on doit alors vraisemblablement prendre en compte les deux versions du projet.
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Claire et facile à suivre,
